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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT
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EnR-Pool
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EnR-Pool
ENERGY POOL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3985668
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
EnR-Pool de ENERGY POOL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque EnR-Pool

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EnR-Pool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZAC de Savoie Technolac, 25 av du Lac du Bourget - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 797 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle - 38EE1 domicilié(e) 5 place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque EnR-Pool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnR-Pool est expirée depuis le 25 février 2023.

ENERGY POOL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Energy Pool , FLEXMART BY ATOS WORLDGRID ET ENERGY POOL , ENERGY POOL


ENERGY POOL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - ZAC de Savoie Technolac, 25 av du Lac du Bourget - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 511797904


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle - 38EE1 - 5 place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 7 avril 2016 - Changement d'adresse n°666465 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 13 décembre 2018 - Changement d'adresse n°742073 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Logiciels de contrôle, de surveillance, de mesure et d'analyse de données pour permettre la gestion, l'optimisation et l'efficacité de l'énergie électrique ; appareils de contrôle, de surveillance, de mesure et d'analyse de données pour permettre la gestion, l'optimisation et l'efficacité de l'énergie électrique ;

Conseils commerciaux afin de valoriser les activités de gestion, d'optimisation et d'efficacité de l'énergie électrique ;

Services de surveillance, de mesure et d'analyse pour permettre la gestion, l'optimisation et l'efficacité de l'énergie électrique ; conseils techniques dans les domaines de la gestion, l'optimisation et l'efficacité de l'énergie électrique ; recherche et développement dans le domaine de la modulation d'électricité.